Respecter les droits d’auteurs
Joindre ou ne pas joindre ce document dans ZoneCours 2.0? Voilà une question qui nous vient souvent à l’esprit lorsqu’on met à jour notre plan de cours. Le fait de distribuer une œuvre (document, image, vidéo, etc.) est régi par le droit d’auteur. « Le droit d’auteur est défini par l’Office de la propriété intellectuelle du Canada comme « le droit exclusif de reproduire une oeuvre ou de permettre à une autre personne de le faire »». (Caroline Archambault, 2011, libguides.hec.ca/droit_auteur, consulté le 25 octobre 2011)
Automatiquement toute œuvre est régie par le droit d’auteur. Donc, si vous n’êtes pas l’auteur d’un document, vous ne pouvez le distribuer, même si c’est à un petit groupe de personnes comme les étudiants inscrits dans votre cours. Vous devez avoir explicitement le consentement de l’auteur (ou du détenteur des droits) pour le faire. Lorsque vous ajoutez un document joint à votre plan de cours, on vous demande systématiquement de mentionner si vous détenez le copyright ou si vous l’avez obtenu. Ceci fait office de rappel pour éviter que vous commettiez une violation de cette loi. Pour éviter de violer la loi vous pouvez tout simplement faire un lien vers la ressource à laquelle vous désirez que vos étudiants accèdent ou utiliser les références bibliographiques dans le plan de cours pour les ressources de la bibliothèque (voir plus bas).
Testez vos connaissances sur le droit d’auteur et répondez à un quiz d’autoformation.
Pour en savoir plus sur les droits d’auteurs en contexte pédagogique, visitez le biblioguide de la bibliothèque sur le droit d’auteur .
Distribuer un article à mes étudiants
Il existe une façon simple de distribuer des articles de périodique à vos étudiants sans contrevenir à la loi sur le droit d’auteur. Il s’agit d’utiliser les références bibliographiques dynamiques de ZoneCours 2.0 qui pointent directement sur le texte intégral des articles dans les banques de données de la bibliothèque. Visionnez la vidéo suivante (3 minutes et demie) pour connaître la procédure.